CN du 7 juin 2024

15 juin 2024

Ce conseil national, dernier de la mandature 2022-2024, a eu lieu avant la dissolution de l’Assemblée nationale décidée le 9 juin. Depuis, l’ensemble des travaux parlementaires et ministériels sont arrêtés. Nous ne pouvons affirmer avec certitude que tous les projets entamés seront menés à leur terme.

ORDRE DU JOUR

09h00 Accueil café viennoiseries devant la salle Marie-Antoinette de la cour d’appel de Paris

09h30 – 12h30

  1. Point sur la protection sociale complémentaire et vote du conseil
  1. Point sur la modification du règlement intérieur pour son adaptation à la loi organique, restitution des travaux du groupe dédié et vote du conseil

12h30 – 14h00 Déjeuner offert par l’USM

14h00 – 17h00

  1. Point budgétaire : négociation avec le ministère et perspectives d’évolution des grilles indiciaires
  1. Présentation de la note sur l’équipe autour du magistrat et vote du conseil
  • Mobilisation dans les unions régionales et vie des unions régionales

Cette partie, animée par Fabienne Averty, permettra d’informer le conseil sur les problématiques locales identifiées par nos délégués.

  • Points divers

. Le Congrès de Toulouse et les 50 ans de l’USM

. Autres points